Mentions Légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://night-
Propriétaire du site : SARL Night Session – Contact : hello@night-session.com – Adresse : 105 rue Pierre Corneille – 69003 Lyon.
Identification de l’entreprise : SARL Night Session au capital social de 3000€ – SIREN : (à venir) – RCS ou RM : (à venir) – Adresse postale : 105 rue Pierre Corneille – 69003 Lyon
Directeur de la publication : Clément De Zan – Contact : hello@night-session.com.
Hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Délégué à la protection des données : Clément De Zan – hello@night-session.com
Autres contributeurs : Site créé par Positive Studio
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
SARL Night Session est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SARL Night Session.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité.
SARL Night Session ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://night-session.com
SARL Night Session décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://night-session.com.
SARL Night Session s’engage à sécuriser au mieux le site https://night-session.com
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. SARL Night Session se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, SARL Night Session se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://night-session.com
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://night-session.
Liens hypertextes et cookies
Le site https://night-session.com
La navigation sur le site https://night-session.com
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 6 mois.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre https://night-session.
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://night-session.com